REVOLUTION FRANCAISE - DIVISION EN DEPARTEMENTS Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790. 350€
REVOLUTION FRANCAISE - Liste des aristocrates conjurés [LAVOISIER] Liste des Aristocrates conjurés, désarmés chez le Roi, par la Garde-Nationale. 350€
REVOLUTION FRANCAISE - VILLE DE LYON - TISSET (François-Barnabé) Liste des contre-révolutionnaires & révoltés de la ci-devant ville de Lyon, condamnés à être fusilés & guillotinés [sic] par jugement de la commission militaire, établie en cette commune, par décret de la Convention nationale, depuis le 12 octobre jusqu’au 2 nivôse de la courante année. Rédigée & présentée aux amis de la révolution, par le citoyen Tisset, (…). [Première partie, seule parue]. 750€
Commerce des colonies - 1791 Loi relative au commerce au-delà du Cap de Bonne-Espérance & aux Colonies françoises. Donnée à Paris, le 6 juillet 1791. 80€
COLONISATION - CAYENNE ET GUYANE - 1792 Loi relative aux Colonies, & particulièrement à celles de lîle Cayenne & de la Guyane françoise. 120€
Loi relative aux poids et mesures. Du 18 Germinal, an 3e de la République française, une et indivisible. [Linstitution du système métrique décimal]. 400€