Revolution Francaise

Pétition à l’Assemblée Nationale contenant la demande de la translation des cendres de J.J. Rousseau, au Panthéon français. IIe séance du 27 août 1791 [signé par GUIGUENE, etc.]. [Suivi de :] Pétition des citoyens de la ville et du canton de Montmorency à l’Assemblée Nationale. [Suivi de :] Réponse de M. le Président de l’Assemblée Nationale [V. BROGLIE].

Pétition a l’Assemblée Nationale, Par les Membres du Collège de Chirurgie de Paris

Pétition à la Convention Nationale, par les électeurs du Département de l’Oise, Dans leur Session du mois de Novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise.

Pétition des Commerçans en détail, de Paris, et pièces subséquentes.

Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d’acquérir ces preuves et ces présomptions durant l’instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur avec la certitude des châtiments, et l’humanité avec la sûreté de la société civile (…).

Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée.

Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.

Praxile.