Revolution Francaise

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie.

Rapport fait a l’Assemblée nationale au nom du Comité diplomatique, dans la séance du 25 août 1790, sur l’affaire d’Espagne.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du Vendredi soir 9 septembre 1791. Sur l’application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d’industrie.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790.

Rapport fait à la commission des arts, sur le perfectionnement des cartes géographiques. Imprimé par ordre du comité d’instruction publique [20 messidor an II].

Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts].

Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne.

Rapport fait à la Convention Nationale, Au nom des Comités d’Instruction publique et des Finances, (…) dans la séance du 10 thermidor an troisième de la République française [28 juillet 1795]. [Sur l’organisation de l’Institut central de musique et la célébration des fêtes nationales à Paris].

Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 Prairial [1er juin], sur l’éducation Révolutionnaire, Républicaine & Militaire, et Décret sur la formation de l’École de Mars.

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.