Revolution Francaise

Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle.

Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie. Séance du 14 Prairial.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur l’héroïsme des républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française.

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la bataille de Fleurus, donnée le 13 Prairial.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Charleroi. Séance du 9 Messidor, l’an second de la République française.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Nieuport & sur les nouveaux complots tramés par les ennemis de l’intérieur. Séance du 5 Thermidor, l’an II de la république française.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 Messidor, l’an 2 de la République française.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Séance du 23 Messidor, l’an 2e de la République française.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Sur l’héroïsme des Républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française [9 Juillet 1794].

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport fait au nom du Comité Public, sur la prise d’Anvers. Séance du 8 Thermidor, l’an deuxième de la République française.

Rapport présenté au Roi, le 15 Aout 1815, attribué à M. le Duc d’Otrante, réfuté par M. Guéau de reverseaux de Rouvray.