1- Rapport sur l’affaire du prince de Monaco, Fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. (2), 57 p. 2- Second discours sur l’affaire de Monaco : fait au nom des Comités des domaines et diplomatique, à la séance du mardi soir 20 septembre 1791. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. 15 p.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.

Questions agraires au temps de la Terreur. Documents publiés et annotés par G. Lefebvre. 2e édition revue et augmentée.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790.