Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Sur l’héroïsme des Républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française [9 Juillet 1794].

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

La Chalotais et le duc d’Aiguillon. Correspondance du chevalier de Fontette publiée par Henri Carré.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.