Discours prononcé par le Ministre de l’Intérieur, le 1er Prairial, an 7 de la République, Pour l’ouverture de l’Ecole clinique de médecine, établie à l’Hospice de l’Unité, rue des Pères, à Paris. Réimprimé par délibération de l’Ecole de médecine de Montpellier, du 4 Messidor an VII.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.

Questions agraires au temps de la Terreur. Documents publiés et annotés par G. Lefebvre. 2e édition revue et augmentée.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.