Discours sur l’Exposition des principes de la Constitution civile du Clergé, par les Évêques députés à l’Assemblée Nationale ; Prononcé à la séance du soir du 26 Novembre 1790.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.

Biographie de tous les Ministres, depuis la constitution de 1791 jusqu’à nos jours. Deuxième édition.

Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Bibliothèque Nationale. La Révolution française. Janvier-Mars 1927.