Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Le triomphe de la Marseillaise. Lettre-préface de S.A.R. Mgr le Duc de Montpensier.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Bibliothèque Nationale. La Révolution française. Janvier-Mars 1927.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.