L’Institut de France. Son statut juridique.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Synonymes françois, leurs différentes significations, et le choix qu’il faut en faire pour parler avec justesse. Par M. l’abbé Girard, S.l.D.R.

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. 1- Discours prononcé par Jussieu, Président de l’Institut national, en présentant au Corps législatif les travaux de l’Institut pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7. 2- Discours prononcé par Camus, en présentant, au nom de l’Institut, les notices des manuscrits conservés dans les bibliothèques nationales. 3- Réponse de Boulay aux discours prononcés, au nom de l’Institut national des sciences et arts, pour rendre compte de ses travaux pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7. 4- Réponse de Cornet, Président du Conseil des Anciens, aux discours prononcés, au nom de l’Institut nationale des sciences et arts, pour rendre compte de ses travaux pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7.

Fragmens politiques et littéraires.