Mémoire sur les chemins de fer en général, et sur le système Jouffroy en particulier.

Codice marittimo : Codice per la marina mercantile, Codice commerciale marittimo, Regolamento per la marina mercantile con raffronti, motivi tratti dagli atti ufficiali, note bibliografiche, raccolta completa di giurisprudenza italiana, commenti, copiosi indici (…).

Ordonnance concernant le classement et la réglementation des passages à niveau établis dans la traversée des départements de Seine-et-Oise et de la Seine, sur le réseau des chemins de fer de l’Ouest (ligne du pont de l’Alma aux Moulineaux et à Courbevoie).

Convention portant réglementation de la navigation aérienne en date du 13 octobre 1919 [Convention relating to the Regulation of Aerial Navigation… Convenzione per il Regolamento della Navigazione aerea…].

Rapport fait au nom de la section d’économie politique et de statistique, sur le concours relatif à l’influence des nouvelles forces motrices, et des nouveaux moyens de transport. Lu dans la séance du lundi 30 juillet.