Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Le centenaire du premier Cénacle romantique et de la « Muse française » (1823-1824).

Notice sur le château de Chambord, sur ses dépendances, sur les moyens de l’utiliser d’une manière digne de sa destination primitive et de la France qui l’a racheté.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Projet de Loi sur la Liste civile et la dotation de la Couronne, adopté par la Chambre des Députés le 28 octobre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 3 novembre. Discours de ce ministre, contenant l’exposé des motifs du projet de loi.