Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de sûreté générale et de salut public. Séance du 27 Prairial, l’an deuxième de la République française.

Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

La chute de l’ancienne France : les débuts de la Révolution.