Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, dans la séance du 18 fructidor, au nom du comité d’instruction publique; Sur les encouragemens destinés aux savans, gens de lettres et artistes (…). Imprimés par ordre de la Convention nationale.

Mémoires et lettres de Madame de Chateaubriand. Un complément aux « Mémoires d’outre-tombe ». Préface et notes par Joseph Legras.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.