Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 Messidor, l’an 2 de la République française.

Adresse des actionnaires de la Caisse d’Escompte, à Nosseigneurs de l’Assemblée Nationale. Du 20 novembre 1789.

Adresse prononcée à l’Assemblée Nationale, Séance du 30 septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets.

Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.