Textes choisis, précédés d’une introduction par Lucien Scheler.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.